Red Pepper ConsultingObligatoire si la condition s’applique🌶🌶🌶🌶🌶 5/5
Vérification initiale de la sécurité globale atmosphères explosives par une personne compétente puis maintenance/contrôles selon document relatif à la protection contre les explosions
Quand cette règle s’applique : avant première utilisation ; réexamen périodique et après changement important, sans cadence nationale unique pour chaque composant
Voir le cadre, les risques et les textes
Ce qui s’applique
OBLIGATOIRE SI INSTALLATION ATMOSPHÈRES EXPLOSIVES
OUTIL RPC CONSEILLÉ COMME PREUVE - l’obligation porte sur le résultat, sauf mention contraire
Risque d’amende
Sanctions santé et sécurité au travail ; arrêt possible
Risque juridique
Pénal/civil
Contrôle croisé RPC
OBLIGATOIRE SI INSTALLATION atmosphères explosives - vérification initiale globale par personne compétente, puis contrôles/maintenance définis et tracés dans le document relatif à la protection contre les explosions ; pas de cadence unique pour chaque composant.
Dernière vérification : 10/09/2026