Ressource gratuite pour les artisans
Commencez par le diagnostic. Vous obtenez une liste adaptée à votre établissement, puis chaque règle mène directement au bon support et aux textes officiels.
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règles et points de contrôle analysés
Textes vérifiés au 2026-09-11
Diagnostic guidé
Vos réponses servent uniquement à classer les règles. Aucune identité, adresse, adresse électronique ou donnée commerciale n’est demandée.
Quand cette règle s’applique : produits de nettoyage/désinfection, détartrants, solvants, gaz, aérosols et produits de maintenance
Quand cette règle s’applique : si une atmosphère explosive peut se former ; notamment silo, filtre, chambre à farine, transfert et zones de dépôts
Quand cette règle s’applique : hors Union européenne ou Espace économique européen/Suisse lorsque titre requis
Quand cette règle s’applique : tous salariés
Quand cette règle s’applique : > 50 personnes habituelles ou matières inflammables
Quand cette règle s’applique : affiche imposée uniquement dans les locaux électriques spéciaux visés par le décret : haute tension ou parties actives accessibles ; ne pas généraliser à toute boulangerie
Quand cette règle s’applique : si l’étude atmosphères explosives identifie un risque électrostatique ; cadence définie dans le document relatif à la protection contre les explosions, sans fréquence nationale unique
Quand cette règle s’applique : en cas d’accident
Quand cette règle s’applique : avant toute mise au travail
Quand cette règle s’applique : salarié ne suivant pas strictement l’horaire collectif
Quand cette règle s’applique : mineur ≥ 15 ans affecté à machines/travaux réglementés
Quand cette règle s’applique : si risque d’atmosphère explosive ; avant commencement du travail puis après toute transformation notable
Quand cette règle s’applique : dès le premier salarié
Quand cette règle s’applique : tous salariés
Quand cette règle s’applique : tous établissements
Quand cette règle s’applique : four ou foyer à combustible solide : au moins tous les 12 mois ; fréquence locale plus exigeante possible ; four électrique non concerné
Quand cette règle s’applique : dès que poussières combustibles et source d’inflammation peuvent coexister
Quand cette règle s’applique : travailleurs et intervenants exposés ; travaux pouvant créer une source d’inflammation
Quand cette règle s’applique : uniquement si un salarié effectue ces opérations ; l’usage normal d’un appareil ne déclenche pas à lui seul une habilitation
Quand cette règle s’applique : Lieu de travail avec travailleurs : au moins un extincteur à eau pulvérisée de 6 L par 200 m² et au moins un par niveau, plus appareils adaptés aux risques particuliers. Établissement recevant du public de 5e catégorie : au moins un appareil par 300 m² et par niveau ; depuis le 1er juillet 2026, entretien et vérification des moyens de secours avec un intervalle maximal de trois ans par des techniciens compétents. Établissement recevant du public des 1re à 4e catégories : article MS 38, paragraphe 4. Lorsque les régimes se cumulent, retenir la règle la plus exigeante.
Accès direct
Chaque document reste aussi accessible séparément depuis la recherche et le diagnostic.
Les trois contrôleurs, les affiches, tableaux, registres, procédures et documents officiels.
Télécharger le kit complet 272 MoAffichages, temps de travail, registres, prévention, secours et risques professionnels.
Télécharger ce kit 137 MoPlan de maîtrise sanitaire, températures, allergènes, prix, origine, déchets et contrôles.
Télécharger ce kit 102 MoSuivi médical, expositions, postes, équipements, fiches de prévention et preuves.
Télécharger ce kit 32 Mo
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