Red Pepper ConsultingObligatoire si la condition s’applique🌶🌶🌶🌶🌶 5/5
Continuité équipotentielle et mise à la terre du silo, tuyauteries, flexibles, filtres et transferts, avec contrôles tracés
Quand cette règle s’applique : si l’étude atmosphères explosives identifie un risque électrostatique ; cadence définie dans le document relatif à la protection contre les explosions, sans fréquence nationale unique
Voir le cadre, les risques et les textes
Ce qui s’applique
OBLIGATOIRE SI MESURE RETENUE PAR L’ÉTUDE ATMOSPHÈRES EXPLOSIVES
OUTIL RPC CONSEILLÉ COMME PREUVE - l’obligation porte sur le résultat, sauf mention contraire
Risque d’amende
Sanctions santé et sécurité au travail et responsabilité en cas d’inflammation
Risque juridique
Pénal/civil
Contrôle croisé RPC
OBLIGATOIRE SI RETENU PAR L’ÉTUDE atmosphères explosives - mise à la terre/équipotentialité efficaces et contrôlées ; aucune fréquence nationale unique, cadence dans le document relatif à la protection contre les explosions.
Dernière vérification : 10/09/2026