Red Pepper ConsultingPoussières combustibles et risque d’explosion
Quand cette règle s’applique : mesures, zonage et équipements déterminés par l’évaluation du risque et le document relatif à la protection contre les explosions
Voir le cadre, les risques et les textes
Ce qui s’applique
OBLIGATION DE RÉSULTAT - MÉTHODE INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SÉCURITÉ RECOMMANDÉE
SUPPORT RPC CONSEILLÉ - le format n’est pas imposé par le texte
Risque d’amende
Mise en conformité ou arrêt possibles et sanctions de santé-sécurité si le risque est insuffisamment maîtrisé ; aucune amende attachée à l’absence du plan RPC ou à l’emploi d’une méthode Institut national de recherche et de sécurité différente
Risque juridique
Pénal/civil
Contrôle croisé RPC
La maîtrise du risque d’explosion est obligatoire lorsqu’il existe : évaluation, classement des zones et document relatif à la protection contre les explosions. L’aspiration, le nettoyage fréquent et l’abandon du balai à sec ou de la soufflette sont des solutions Institut national de recherche et de sécurité, pas des formulations légales universelles. Un aspirateur certifié atmosphères explosives n’est requis que si son usage dans la zone et l’évaluation l’exigent.
Dernière vérification : 11/09/2026